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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE
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LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR
LECAPITAINE SA

Numéro de dépôt :
94516816
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR

Déposée le 14 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LECAPITAINE domicilié(e) Route de Torigni, 50004 SAINT-LO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECAPITAINE SA - France.

La marque LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LECAPITAINE ISOCONTRUCTEUR est expirée depuis le 14 avril 2004.

LECAPITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LECAPITAINE , SWING LEC , POLYMOD


LECAPITAINE SA - Route de Torigni, 50004 SAINT-LO - France


LECAPITAINE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Constructions transportables métalliques Carrosseries isothermes et isolées Constructions transportables non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.